Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH NORD L ASINERIE DE CH NORD
Ecurie CARLTROT, EARL

Numéro de dépôt :
3791223
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
CH NORD L ASINERIE DE CH NORD de Ecurie CARLTROT

Présentation de la marque CH NORD L ASINERIE DE CH NORD

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par la société Ecurie CARLTROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH NORD L ASINERIE DE CH NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société Ecurie CARLTROT domicilié(e) 4 rue de l'église - 59143 - HOLQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 819 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecurie CARLTROT domicilié(e) 4 rue de l'église - 59143 - HOLQUE - France.

La marque CH NORD L ASINERIE DE CH NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH NORD L ASINERIE DE CH NORD est expirée depuis le 16 décembre 2020.

Ecurie CARLTROT a également déposé les autres marques suivantes : ENVIES FERMIERES , OLEDANE S , OLEDANE


Ecurie CARLTROT, EARL - 4 rue de l'église - 59143 - HOLQUE - France - SIREN 482819430


Ecurie CARLTROT - 4 rue de l'église - 59143 - HOLQUE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Oeufs, lait et produits laitiers ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Dressage d'animaux ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.